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Brevet européen · EP1957946 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1957946
- Numéro de demande
- EP06819846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2006
- Publié
- 20 août 2008
- Délivré
- 19 juin 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005059070 08.12.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/069078 29.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/065832 14.06.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Inventeur
BITTO, Ennio
4147 Aesch
RIEDER, Alfred
84032 Landshut, DE
ECKERT, Gerhard
79618 Rheinfelden, DE
MATT, Christian
4147 Aesch
ANKLIN-IMHOF, Martin
4143 Dornach
LOPATIN, Sergej
79540 Lörrach, DE
STUCKI, Martin
4133 Pratteln
PFEIFFER, Helmut
79585 Steinen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.