REFLEKTOR MIT EINER SCHUTZSCHICHT AUS SOL-GEL-LACK

Brevet européen · EP1958008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1958008
Numéro de demande
EP06818541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2006
Publié
20 août 2008
Délivré
15 août 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 1/10 (2006.01)
G02B 5/08 (2006.01)
Priorité
EP 05405668 25.11.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/010935 15.11.2006
Publication PCT
WO2007/059883 31.05.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 15 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Titulaire

Constellium Switzerland AG

Max-Högger-Strasse 6, 8048 Zürich

Inventeur

GILLICH, Volkmar

CH-8212 Neuhausen am Rheinfall

FUCHS, Roman

CH-8212 Neuhausen am Rheinfall

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.