PILE A COMBUSTIBLE A GESTION DE FLUIDES INTEGREE
Brevet européen · EP1958280 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1958280
- Numéro de demande
- EP06818260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2006
- Publié
- 20 août 2008
- Délivré
- 29 févr. 2012
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/02 (2006.01)H01M 8/04 (2006.01)H01M 8/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 0510693 18.10.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/009957 16.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/045416 26.04.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 17 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- MICHELIN Recherche et Technique S.A., Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot, PAUL SCHERRER INSTITUT, 5232 Villigen → PAUL SCHERRER INSTITUT, 5232 Villigen, Compagnie Générale des Etablissements Michelin, 23 place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Publié dans Swissreg le 17.11.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.