CONNECTEUR ELECTRIQUE
Brevet européen · EP1958296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1958296
- Numéro de demande
- EP06841845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2006
- Publié
- 20 août 2008
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/639 (2006.01)H01R 13/629 (2006.01)//H01R 13/627 (2006.01)//H01R 13/52 (2006.01)//H01R 13/635 (2006.01)
- Priorité
- FR 0512380 06.12.2005
- Demande PCT
- PCT/FR2006/002636 04.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/065988 14.06.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Inventeur
DUVAL, Frédéric
F-27930 Aviron, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.