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Brevet européen · EP1958323 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1958323
- Numéro de demande
- EP06829239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2006
- Publié
- 20 août 2008
- Délivré
- 7 juil. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02N 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 748475 P 08.12.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/011570 01.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/065608 14.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Hansjörg KLEY, Aeckerwiesenstr. 9, 8400 Winterthur (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hansjörg KLEY, Aeckerwiesenstr. 9, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 06.01.2017
- 24 déc. 2016
Transféré
- Titulaire
- ETH Zurich, Raemistrasse 101/ETH Transfer, 8092 Zurich → Rubotherm GmbH, Konrad-Zuse-Straße 4, 44801 Bochum, Allemagne
Publié dans Swissreg le 24.12.2016
4 entrées antérieures
- 18 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hanjörg KLEY, Aeckerwiesenstr. 9, 8400 Winterthur → Hansjörg KLEY, Aeckerwiesenstr. 9, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 6 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hanjörg KLEY, Aeckerwiesenstr. 9, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 06.11.2013
- 7 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2010
- 7 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.07.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.