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Brevet européen · EP1958857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1958857
Numéro de demande
EP08157590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2006
Publié
20 août 2008
Délivré
22 juin 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 7/04 (2006.01)
Priorité
EP 05006609 24.03.2005
Divisionnaire de
EP06727355
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 22 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

Parties

Inventeur

Hoidal, Dag

1675 Krakeroy, DE

Eskild, Asbjorn

1675 Krakeroy, NO

Hermansen, Leif

1684 Vesteroy, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.