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Brevet européen · EP1959147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1959147
Numéro de demande
EP08002542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2008
Publié
20 août 2008
Délivré
17 juin 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 29/04 (2006.01)
F16C 29/12 (2006.01)
B62D 1/185 (2006.01)
F16D 3/06 (2006.01)
F16C 39/02 (2006.01)
F16C 3/035 (2006.01)
Priorité
DE 102007007445 15.02.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Inventeur

Edelmann, Ludwig

97717 Sulzthal, DE

Gransow, Anita

97526 Sennfeld, DE

Velde, Henryk

97440 Werneck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.