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Brevet européen · EP1959724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1959724
- Numéro de demande
- EP06807479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2006
- Publié
- 27 août 2008
- Délivré
- 6 janv. 2016
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01G 25/02 (2006.01)
- Priorité
- IT SV20050042 15.12.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/067672 23.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/068523 21.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 15 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 6 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2016
Parties
Titulaire
98071 Capo d'Orlando (ME), IT
Inventeur
I-98071 Capo D'Orlando, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.