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Brevet européen · EP1960058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1960058
- Numéro de demande
- EP06820052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2006
- Publié
- 27 août 2008
- Délivré
- 23 juin 2010
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 2/06 (2006.01)F16L 5/04 (2006.01)
- Priorité
- FI 20051278 13.12.2005
- Demande PCT
- PCT/FI2006/000371 14.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/068787 21.06.2007
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 23 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
Parties
Inventeur
KAAKINEN, Antti
FI-37800 Toijala, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.