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Brevet européen · EP1960058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1960058
Numéro de demande
EP06820052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2006
Publié
27 août 2008
Délivré
23 juin 2010
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 2/06 (2006.01)
F16L 5/04 (2006.01)
Priorité
FI 20051278 13.12.2005
Demande PCT
PCT/FI2006/000371 14.11.2006
Publication PCT
WO2007/068787 21.06.2007
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 23 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

Parties

Inventeur

KAAKINEN, Antti

FI-37800 Toijala, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.