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Brevet européen · EP1960060 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1960060
Numéro de demande
EP06820051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2006
Publié
27 août 2008
Délivré
3 août 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 2/12 (2006.01)
F24F 13/14 (2006.01)
Priorité
FI 20051277 13.12.2005
Demande PCT
PCT/FI2006/000370 14.11.2006
Publication PCT
WO2007/068786 21.06.2007
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 3 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2011

Parties

Inventeur

LAMPINEN, Esa

FI-33100 Tampere, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.