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Brevet européen · EP1960061 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1960061
- Numéro de demande
- EP06804853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2006
- Publié
- 27 août 2008
- Délivré
- 5 août 2009
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 3/04 (2006.01)A01F 12/46 (2006.01)B65G 17/12 (2006.01)B65G 43/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005054289 11.11.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000619 02.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/053968 18.05.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 5 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
SOLENTHALER, Karl
9053 Teufen
SNOEYS, Jef
2310 Rijkevorsel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.