RAKEL FÜR EINE DRUCKMASCHINE
Brevet européen · EP1960197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1960197
- Numéro de demande
- EP06840970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2006
- Publié
- 27 août 2008
- Délivré
- 22 avr. 2009
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 5/24 (2006.01)B41F 7/32 (2006.01)B41F 15/42 (2006.01)B41F 15/44 (2006.01)B41F 31/04 (2006.01)B41F 31/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005019482 U 13.12.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/012006 13.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/068468 21.06.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 13 sept. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Rolf Meyer GmbH, Heinrich-Hertz-Strasse 17, 22941 Bargteheide, Allemagne → TKM Meyer GmbH, Heinrich-Hertz-Strasse 17, 22941 Bargteheide, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.09.2016
- 9 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.07.2009
- 22 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
Parties
Inventeur
22941 Bargteheide, DE
21509 Glinde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.