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Brevet européen · EP1960490 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1960490
Numéro de demande
EP06830364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2006
Publié
27 août 2008
Délivré
22 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2026
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C09J 133/06 (2006.01)
Priorité
EP 05112193 15.12.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/069314 05.12.2006
Publication PCT
WO2007/068625 21.06.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Titulaire

Huntsmann Advanced Materials Licensing (Switzerland) GmbH

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Inventeur

BARKER GOODALL, Pauline

Stapleford Cambridgeshire CB22 5DA, GB

KOTZEV, Dimiter Lubomirov

CH-4057 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.