PROCEDE D'AUTOCALIBRATION DE BIOPUCES

Brevet européen · EP1960545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1960545
Numéro de demande
EP06830607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2006
Publié
27 août 2008
Délivré
16 avr. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
FR 0512594 13.12.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/069683 13.12.2006
Publication PCT
WO2007/068725 21.06.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Inventeur

CANVA, Michael, Thomas, Georges

F-91190 Gif S/Yvette, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.