WÄGESTATION MIT FÖRDERELEMENT

Brevet européen · EP1960746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1960746
Numéro de demande
EP06828662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2006
Publié
27 août 2008
Délivré
4 mars 2015
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 1/32 (2006.01)
G01G 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005060039 15.12.2005
Demande PCT
PCT/DE2006/002225 12.12.2006
Publication PCT
WO2007/076794 12.07.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 9 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 09.06.2015

  4. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Inventeur

DÜPPRE, Theo

67663 Kaiserslautern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.