WÄGESTATION MIT FÖRDERELEMENT
Brevet européen · EP1960746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1960746
- Numéro de demande
- EP06828662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2006
- Publié
- 27 août 2008
- Délivré
- 4 mars 2015
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 1/32 (2006.01)G01G 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005060039 15.12.2005
- Demande PCT
- PCT/DE2006/002225 12.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/076794 12.07.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 9 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 09.06.2015
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
DÜPPRE, Theo
67663 Kaiserslautern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.