ELEKTRONISCHE WAAGE
Brevet européen · EP1960747 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1960747
- Numéro de demande
- EP06818712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2006
- Publié
- 27 août 2008
- Délivré
- 14 oct. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01G 23/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005058851 09.12.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/011159 22.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/065561 14.06.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 4 juin 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sartorius Lab Instruments GmbH & Co. KG, Weender Landstrasse 94 - 108, 37075 Göttingen, Allemagne → Sartorius Lab Instruments GmbH & Co. KG, Otto-Brenner-Strasse 20, 37079 Göttingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.06.2016
- 15 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 7 sept. 2013
Transféré
- Titulaire
- Sartorius Weighing Technology GmbH, Weender Landstrasse 94-108, 37075 Göttingen, Allemagne → Sartorius Lab Instruments GmbH & Co. KG, Weender Landstrasse 94 - 108, 37075 Göttingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.09.2013
- 24 juin 2011
Transféré
- Titulaire
- SARTORIUS AG, Weender Landstrasse 94-108, 37075 Göttingen, Allemagne → Sartorius Weighing Technology GmbH, Weender Landstrasse 94-108, 37075 Göttingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 24.06.2011
2 entrées antérieures
- 16 oct. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 16.10.2009
- 14 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2009
Parties
Inventeur
37079 Göttingen, DE
37079 Göttingen, DE
37197 Hattorf, DE
37139 Lödingsen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.