MOUVEMENT HORLOGER
Brevet européen · EP1960843 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1960843
- Numéro de demande
- EP06819643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2006
- Publié
- 27 août 2008
- Délivré
- 1 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)G04F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 05111270 24.11.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/068695 21.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/060153 31.05.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 4 avr. 2017
Transféré
- Titulaire
- Vaucher Manufacture Fleurier S.A., Rue de l'Hopital 33, 2114 Fleurier, CompliTime SA, Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds → CompliTime SA, Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 04.04.2017
2 entrées antérieures
- 28 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
- 1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.