MOUVEMENT D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP1960846 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1960846
- Numéro de demande
- EP06819640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2006
- Publié
- 27 août 2008
- Délivré
- 17 oct. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 05111266 24.11.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/068692 21.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/060150 31.05.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 6 nov. 2024
Rectifié
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 31 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 31 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Greubel Forsey S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds → CT TIME S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 2 août 2024
Fusionné
- Titulaire
- CompliTime SA, Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds → Greubel Forsey S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
7 entrées antérieures
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 16 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.08.2016
- 17 janv. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.01.2013
- 17 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.