RESONANZSCHALTUNGEN
Brevet européen · EP1961117 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1961117
- Numéro de demande
- EP06820662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2006
- Publié
- 27 août 2008
- Délivré
- 22 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H03J 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0525624 16.12.2005GB 0525622 16.12.2005US 758551 P 13.01.2006US 758560 P 13.01.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2006/050436 07.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/068974 21.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 4 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 04.04.2020
4 entrées antérieures
- 4 avr. 2020
Transféré
- Titulaire
- Cambridge Resonant Technologies Ltd, 83 Rampton Road,, CB24 8TJ Cottenham, Cambridge, Royaume-Uni → SureFlap Limited, Unit 7, Irwin Centre, Scotland Road, Dry Drayton, Cambridge, Cambridgeshire, CB23 8AR, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 04.04.2020
- 29 déc. 2015
Transféré
- Titulaire
- Hill, Nicholas Patrick Roland, 227 High Street, Cottenham, Cambridge, Cambridgeshire CB4 8QP, Royaume-Uni → Cambridge Resonant Technologies Ltd, 83 Rampton Road,, CB24 8TJ Cottenham, Cambridge, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 29.12.2015
- 15 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.04.2014
- 22 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
Parties
Inventeur
Cambridge, Cambridgeshire CB4 8QP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.