PROCEDE DE TRAITEMENT DE MESSAGES D'AUTORISATION A DESTINATION D'UNE PLURALITE DE RECEPTEURS MOBILES ET PROCEDE DE TRANSMISSION DE TELS MESSAGES
Brevet européen · EP1961221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1961221
- Numéro de demande
- EP06819798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2006
- Publié
- 27 août 2008
- Délivré
- 20 juin 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04N 21/6334 (2011.01)
- Priorité
- EP 05292545 30.11.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/068974 28.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/063056 07.06.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 20 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
- 20 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
Parties
Inventeur
ZHAO, Yishan
F-92160 Antony, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.