HÖRGERÄT
Brevet européen · EP1961262 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1961262
- Numéro de demande
- EP06835657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2006
- Publié
- 27 août 2008
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)H04R 25/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 1030649 12.12.2005
- Demande PCT
- PCT/NL2006/000634 12.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/069889 21.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 16 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.05.2017
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Inventeur
NL-2563 ZT Den Haag, NL
NL-2719 KN Zoetermeer, NL
NL-1073 XB Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.