Bodenbearbeitungsgerät
Brevet européen · EP1961283 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1961283
- Numéro de demande
- EP07113238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 juil. 2007
- Publié
- 27 août 2008
- Délivré
- 14 sept. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A01B 35/06 (2006.01)A01B 35/12 (2006.01)A01B 35/24 (2006.01)A01B 39/02 (2006.01)A01B 39/04 (2006.01)A01B 39/22 (2006.01)A01B 71/02 (2006.01)A01B 19/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007008616 22.02.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 4 janv. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
- 17 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2011
- 14 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2011
Parties
Titulaire
86554 Pöttmes-Echsheim, DE
Inventeur
86554 Pöttmes-Echsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.