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Brevet européen · EP1961322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1961322
Numéro de demande
EP08151544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2008
Publié
27 août 2008
Délivré
27 déc. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A43B 13/36 (2006.01)
Priorité
IT PN20070006 U 20.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Titulaire

Tecnica Group S.p.A.

Via Fante d'Italia 56, 31040 Giavera del Montello (TV), IT

Inventeur

Zampieri, Claudio

35019 Tombolo (Padova), IT

Nicoli, Marco

31056 Roncade (Treviso), IT

Braconi, Massimo

32020 Lentiai (Belluno), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.