Minimalmengen-Kühlschmiervorrichtung
Brevet européen · EP1961487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1961487
- Numéro de demande
- EP08001331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2008
- Publié
- 27 août 2008
- Délivré
- 4 mars 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B05B 7/06 (2006.01)B23Q 11/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007008227 20.02.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 4 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2009
- 4 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.03.2009
Parties
Titulaire
76228 Karlsruhe, DE
Inventeur
76228 Karlsruhe, DE
76689 Karlsdorf-Neuthard, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.