Einweg-Bioreaktor
Brevet européen · EP1961806 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1961806
- Numéro de demande
- EP08103211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2007
- Publié
- 27 août 2008
- Délivré
- 27 mars 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12M 1/06 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12M 1/04 (2006.01)B01F 11/04 (2006.01)B01F 7/00 (2006.01)B01F 3/04 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 799842 P 13.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
Bosco, Florence
B-7070, Mignault, BE
Vanhamel, Steven
B-3806, Velm, BE
Zambaux, Jean-Pascal
F-74350, Allonzier La Caille, FR
Claes, Tom
B-3740, Bilzen, BE
Castillo, Jose
B-1080, Bruxelles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.