Scharnier für Flügel oder Türen

Brevet européen · EP1961901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1961901
Numéro de demande
EP08151647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2008
Publié
27 août 2008
Délivré
11 avr. 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 1/12 (2006.01)
F24C 15/02 (2006.01)
Priorité
IT BO20070110 22.02.2007
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 11 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

Parties

Titulaire

Nuova Star S.p.A.

Via Balzani, 20, 40069 Zola Predosa (BO), IT

Inventeur

Vanini, Angelo

40134, Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.