Montageanordnung

Brevet européen · EP1961979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1961979
Numéro de demande
EP08250495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2008
Publié
27 août 2008
Délivré
3 juil. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 11/04 (2006.01)
F16C 27/02 (2006.01)
F16D 1/08 (2006.01)
G11B 5/48 (2006.01)
G11B 5/55 (2006.01)
Priorité
US 890736 P 20.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Performance Plastics Rencol Limited

Saint-Gobain House Binley Business Park, Coventry CV3 2TT, GB

Inventeur

Baker, Marcus

Bristol BS32 9DB, GB

Slayne, Andrew

Bristol BS36 2AF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.