HOMOGENE PASTENFORMULIERUNGEN

Brevet européen · EP1962598 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1962598
Numéro de demande
EP06845919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2006
Publié
3 sept. 2008
Délivré
26 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2026
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01N 43/04 (2006.01)
A61K 31/495 (2006.01)
A61K 47/02 (2006.01)
A61K 47/10 (2006.01)
Priorité
US 314387 20.12.2005
Demande PCT
PCT/US2006/048672 19.12.2006
Publication PCT
WO2007/075827 05.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 8 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 08.01.2015

  6. 26 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2014

Parties

Inventeur

FREEHAUF, Keith

Stockton, NJ 08559, US

MOADDEB, Maryam

Collegeville, PA 19426, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.