PORÖSES CALCIUMPHOSPHAT-KNOCHENMATERIAL

Brevet européen · EP1962716 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1962716
Numéro de demande
EP06844849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2006
Publié
3 sept. 2008
Délivré
4 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2026
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61L 27/12 (2006.01)
A61L 27/54 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
A61K 38/18 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
US 294819 06.12.2005
Demande PCT
PCT/US2006/046435 06.12.2006
Publication PCT
WO2007/067561 14.06.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 8 avr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

  6. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

Etex Corporation

ETEX CORPORATION

38 Sidney Street, Cambridge, MA 02139, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ROSENBERG, Aron, D.

Brookline, MA 02445, US

GILLES DE PELICHY, Laurent, D.

83600 Frejus, FR

BONDRE, Shrikar

Monmouth Junction, NJ 08852, US

STRUNK, Michael

Woburn, MA 01801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.