STRUKTURANTIEN FÜR ÖLPHASEN
Brevet européen · EP1962790 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1962790
- Numéro de demande
- EP06820604
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2006
- Publié
- 3 sept. 2008
- Délivré
- 14 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/85 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)A61Q 1/02 (2006.01)A61Q 1/04 (2006.01)A61Q 1/06 (2006.01)A61Q 1/10 (2006.01)A61Q 15/00 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61Q 1/14 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 17/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0526455 24.12.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/004831 21.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/074331 05.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 14 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2012
Parties
Inventeur
BEVINAKATTI, Hanamanthsa, Shankarsa
Cleveland TS17 5GD, GB
WAITE, Alan, Geoffrey
County Durham DL1 1DH, GB
WELLS, Thomas, Phillip
London SE16 7TP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.