DÜSEN-ANORDNUNG
Brevet européen · EP1963051 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1963051
- Numéro de demande
- EP06808383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2006
- Publié
- 3 sept. 2008
- Délivré
- 2 févr. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B24C 5/04 (2006.01)B24C 1/04 (2006.01)B23K 35/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0522444 03.11.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/004084 02.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/052027 10.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 26 août 2017
Transféré
- Titulaire
- Finecut Ab, PO Box 99, 517 22 Bollebygd, Suède → Finepart Sweden AB, Box 99, 517 22 Bollebygd, Suède
Publié dans Swissreg le 26.08.2017
- 21 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.04.2011
- 2 févr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
Parties
Inventeur
MILLER, Donald, Stuart
Bedfordshire MK43 7DG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.