FLUORINIERTE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP1963277 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1963277
- Numéro de demande
- EP06846639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2006
- Publié
- 3 sept. 2008
- Délivré
- 20 janv. 2010
- Radié
- 31 déc. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 233/20 (2006.01)C07C 271/22 (2006.01)C07C 237/06 (2006.01)C07C 311/06 (2006.01)A61K 31/165 (2006.01)A61K 31/18 (2006.01)
- Priorité
- US 752190 P 20.12.2005US 610864 14.12.2006
- Demande PCT
- PCT/US2006/062153 15.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/076306 05.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 20 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
Parties
Inventeur
HIGGINS, Guy, A.
Toronto, Ontario M5M 1V7, CA
ISSAC, Methvin
Brampton, Ontario L6P 2C1, CA
SLASSI, Abdelmalik
Mississauga, Ontario L5M 7J7, CA
XIN, Tao
Woodbridge, Ontario L4H 2B1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.