DISPOSITIF MODULAIRE D'ISOLATION MULTI-AXES DE VIBRATIONS ET DE CHOCS, A BASE D'ELASTOMERE
Brevet européen · EP1963706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1963706
- Numéro de demande
- EP06847114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2006
- Publié
- 3 sept. 2008
- Délivré
- 13 oct. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16F 15/08 (2006.01)B64G 1/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 0513083 21.12.2005
- Demande PCT
- PCT/FR2006/002839 21.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/077350 12.07.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 2 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.12.2010
- 13 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2010
Parties
Inventeur
CAMARASA, Patrick
31320 Rebigue, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.