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Brevet européen · EP1963804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1963804
Numéro de demande
EP06829410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
8 déc. 2006
Publié
3 sept. 2008
Délivré
1 mai 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 17/06 (2006.01)
G01K 17/10 (2006.01)
Priorité
DE 102005061216 20.12.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/011798 08.12.2006
Publication PCT
WO2007/071330 28.06.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Titulaire

Sensus Spectrum LLC

8601 Six Forks Road, Raleigh, NC 27615, US

Inventeur

SOBEL, Klaus

67134 Birkenheide, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.