MONTRE
Brevet européen · EP1963929 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1963929
- Numéro de demande
- EP06841548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2006
- Publié
- 3 sept. 2008
- Délivré
- 25 nov. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/28 (2006.01)G04B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 05112545 21.12.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/070080 21.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/071760 28.06.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 20 déc. 2024
Fusionné
- Titulaire
- CARTIER INTERNATIONAL AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 mai 2016
Transféré
- Titulaire
- Cartier Création Studio S.A., 8, Boulevard James-Fazy, 1211 Genève → CARTIER INTERNATIONAL AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
2 entrées antérieures
- 15 janv. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.01.2010
- 25 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.