ERGÄNZUNG VON FAXBILDDATEN

Brevet européen · EP1963952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1963952
Numéro de demande
EP06816738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2006
Publié
3 sept. 2008
Délivré
26 juil. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 15/00 (2006.01)
H04N 1/32 (2006.01)
Priorité
US 252818 18.10.2005
Demande PCT
PCT/US2006/039757 11.10.2006
Publication PCT
WO2007/047320 26.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Inventeur

ROBBINS, Kenneth, L.

Sudbury, Massachusetts 01776, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.