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Brevet européen · EP1963965 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1963965
- Numéro de demande
- EP06848771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2006
- Publié
- 3 sept. 2008
- Délivré
- 5 déc. 2012
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 9/44 (2006.01)G06F 17/50 (2006.01)G06F 9/48 (2006.01)
- Priorité
- US 305907 19.12.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/048431 19.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/075684 05.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 5 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
Parties
Inventeur
YU, Biao
Ayer, MA 01432, US
ENGLEHART, Matthew
Olmsted Falls, OH 44138, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.