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Brevet européen · EP1963965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1963965
Numéro de demande
EP06848771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2006
Publié
3 sept. 2008
Délivré
5 déc. 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/44 (2006.01)
G06F 17/50 (2006.01)
G06F 9/48 (2006.01)
Priorité
US 305907 19.12.2005
Demande PCT
PCT/US2006/048431 19.12.2006
Publication PCT
WO2007/075684 05.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Inventeur

YU, Biao

Ayer, MA 01432, US

ENGLEHART, Matthew

Olmsted Falls, OH 44138, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.