OPTISCHER FLUORESZENZ- ODER LUMINESZENZ-SYMBOLSCANNER
Brevet européen · EP1964026 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1964026
- Numéro de demande
- EP06838062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2006
- Publié
- 3 sept. 2008
- Délivré
- 13 juin 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06K 7/10 (2006.01)G06K 7/12 (2006.01)
- Priorité
- US 290762 30.11.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/044897 20.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/064517 07.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 13 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
HATTERSLEY, John R.
Skaneateles, NY 13152, US
BLACKWELL, Francis O. III
Auburn, NY 13021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.