ANZEIGEMITTEL
Brevet européen · EP1964088 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1964088
- Numéro de demande
- EP06824615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2006
- Publié
- 3 sept. 2008
- Délivré
- 1 déc. 2010
- Radié
- 1 déc. 2010
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G09F 15/00 (2006.01)F16F 9/00 (2006.01)E06B 9/00 (2006.01)G03B 21/56 (2006.01)
- Priorité
- SE 0502702 08.12.2005
- Demande PCT
- PCT/SE2006/050549 06.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/067142 14.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 1 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2010
Parties
Inventeur
ÅBERG, Robert
S-334 32 Anderstorp, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.