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Brevet européen · EP1964150 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1964150
- Numéro de demande
- EP06817742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2006
- Publié
- 3 sept. 2008
- Délivré
- 11 avr. 2012
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 37/34 (2006.01)C23C 14/34 (2006.01)C23C 14/35 (2006.01)
- Priorité
- US 749789 P 13.12.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000690 12.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/068133 21.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 11 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2012
Parties
Inventeur
SCHNEIDER, Stefan
CH-7317 Valens
MÜLLER, Marcel
CH-9014 St. Gallen
VYSKOCIL, Jiri
150 00 Praha 5C, CZ
WAGNER, Israel
Lane Monsey,NY 10952
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.