Dreh-Chipanbringung

Brevet européen · EP1964162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1964162
Numéro de demande
EP06848844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2006
Publié
3 sept. 2008
Délivré
25 avr. 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/67 (2006.01)
Priorité
US 738120 P 18.11.2005
US 560692 16.11.2006
Demande PCT
PCT/US2006/061035 17.11.2006
Publication PCT
WO2007/076189 05.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Inventeur

COTE, Andre

Williamstown, New Jersey 08094, US

DUSCHEK, Detlef

D-64759 Sensbachtal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.