Dreh-Chipanbringung
Brevet européen · EP1964162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1964162
- Numéro de demande
- EP06848844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2006
- Publié
- 3 sept. 2008
- Délivré
- 25 avr. 2012
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/67 (2006.01)
- Priorité
- US 738120 P 18.11.2005US 560692 16.11.2006
- Demande PCT
- PCT/US2006/061035 17.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/076189 05.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 25 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2012
Parties
Inventeur
COTE, Andre
Williamstown, New Jersey 08094, US
DUSCHEK, Detlef
D-64759 Sensbachtal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.