Schmutzentfernungsvorrichtung

Brevet européen · EP1964619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1964619
Numéro de demande
EP08075152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2008
Publié
3 sept. 2008
Délivré
28 déc. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 9/00 (2006.01)
B08B 9/08 (2006.01)
F16L 55/24 (2006.01)
B01D 21/24 (2006.01)
Priorité
NL 1033480 02.03.2007
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Flamco B.V.

FLAMCO B.V.

Industriestraat 6, NL-2802 AC Gouda, NL

Inventeur

Cnossen, Jan Henk

8723 CP Koudum, NL

Zaanen, Abraham

2941 AP Lekkerkerk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.