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Brevet européen · EP1964671 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1964671
- Numéro de demande
- EP05816885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2005
- Publié
- 3 sept. 2008
- Délivré
- 26 mars 2014
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/00 (2006.01)C09J 7/02 (2006.01)C09J 133/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2005/023107 16.12.2005
- Publication PCT
- WO2007/069330 21.06.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 26 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.03.2014
Parties
Inventeur
ICHIMURA, Syuji
Tokyo 112-8663, JP
SUDO, Masataka
Tokyo 112-8663, JP
KATO, Tomohisa
Aichi 495-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.