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Brevet européen · EP1964671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1964671
Numéro de demande
EP05816885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2005
Publié
3 sept. 2008
Délivré
26 mars 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/00 (2006.01)
C09J 7/02 (2006.01)
C09J 133/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2005/023107 16.12.2005
Publication PCT
WO2007/069330 21.06.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 26 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

Parties

Inventeur

ICHIMURA, Syuji

Tokyo 112-8663, JP

SUDO, Masataka

Tokyo 112-8663, JP

KATO, Tomohisa

Aichi 495-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.