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Brevet européen · EP1964999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1964999
Numéro de demande
EP08150314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2008
Publié
3 sept. 2008
Délivré
1 juin 2016
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 10/06 (2006.01)
E04F 10/02 (2006.01)
Priorité
IT PD20070069 01.03.2007
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 27 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

  3. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Titulaire

GIBUS S.p.A.

Gibus S.p.A.

Via Einaudi, 35, 35030 Saccolongo (PD), IT

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Danieli, Lorenzo

35030, Selvazzano Dentro, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.