Antriebsvorrichtung
Brevet européen · EP1965010 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1965010
- Numéro de demande
- EP08001618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2008
- Publié
- 3 sept. 2008
- Délivré
- 22 juin 2011
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/16 (2006.01)E05B 65/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007010209 02.03.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 3 sept. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 03.09.2011
- 22 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 22 juin 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
Parties
Inventeur
Sommer, Frank
73230 Kirchheim/Teck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.