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Brevet européen · EP1965073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1965073
Numéro de demande
EP05820037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2005
Publié
3 sept. 2008
Délivré
6 juil. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02N 5/02 (2006.01)
F02N 3/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2005/023375 20.12.2005
Publication PCT
WO2007/072550 28.06.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Titulaire

Husqvarna Zenoah Co., Ltd

Husqvarna Zenoah Co., Ltd.

9, Minamidai 1-chome,, Kawagoe-shi, Saitama, JP

Inventeur

SUGISHITA, Yuu

goe-shi, Saitama 350-1192;, JP

NAKAJIMA, Kazuo

goe-shi, Saitama 350-1192;, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.