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Brevet européen · EP1965178 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1965178
Numéro de demande
EP08003471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2008
Publié
3 sept. 2008
Délivré
8 avr. 2015
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2028
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16C 29/00 (2006.01)
G01D 5/20 (2006.01)
Priorité
DE 102007009994 01.03.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Wernerstrasse 1, 70469 Stuttgart, DE

Inventeur

Reusing, Günter

97464 Niederwerrn, DE

Hollweck, Roman

87600 Kaufbeuren, DE

Hauser, Karin

87435 Kempten, DE

Stier, Anton

87640 Biessenhofen, DE

Hohnke, Florian

87600 Kaufbeuren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.