SYSTEM ZUR GASREINIGUNG
Brevet européen · EP1965889 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1965889
- Numéro de demande
- EP06791954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2006
- Publié
- 10 sept. 2008
- Délivré
- 24 nov. 2010
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 50/00 (2006.01)B01D 45/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005062245 24.12.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/008805 09.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/073783 05.07.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 24 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2010
- 24 nov. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.11.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
HERGES, Knut
66583 Spiesen-Elversberg, DE
WNUK, Ralf
66450 Bexbach/Kleinottweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.