SYSTEM ZUR GASREINIGUNG

Brevet européen · EP1965889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1965889
Numéro de demande
EP06791954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2006
Publié
10 sept. 2008
Délivré
24 nov. 2010
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 50/00 (2006.01)
B01D 45/12 (2006.01)
Priorité
DE 102005062245 24.12.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/008805 09.09.2006
Publication PCT
WO2007/073783 05.07.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

  3. 24 nov. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Inventeur

HERGES, Knut

66583 Spiesen-Elversberg, DE

WNUK, Ralf

66450 Bexbach/Kleinottweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.