DISPOSITIF JETABLE DE CENTRIFUGATION SANGUINE
Brevet européen · EP1965925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1965925
- Numéro de demande
- EP06817753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2006
- Publié
- 10 sept. 2008
- Délivré
- 8 févr. 2012
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B04B 11/08 (2006.01)B04B 7/00 (2006.01)B04B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 05405717 21.12.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000701 14.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/071086 28.06.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 8 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
Parties
Inventeur
Rochat, Jean-Denis
1272 Genolier
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.