FRÄSVERFAHREN
Brevet européen · EP1966087 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1966087
- Numéro de demande
- EP06841440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2006
- Publié
- 10 sept. 2008
- Délivré
- 8 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C01D 7/42 (2006.01)B01D 53/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 0513243 23.12.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/069887 19.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/071666 28.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 8 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
Parties
Inventeur
THIJSSEN, Marc
B-3090 Overijse, BE
FRANC, Maxime
F-54210 Saint-Nicolas-de-Port, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.